Roland Bayard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: BAYARD (Roland, Raymond)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée ABC DROIT, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sète (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000033578523(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201613/12/2016
De: BAYARD (Roland, Raymond)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000023861314(source JORF)
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: BAYARD (Roland, Raymond)
Objet:
huissiers de justices associés
membres de la société civile professionnelle Marie-Pascale CUCURNY et Roland BAYARD, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lodève (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000023861314(source JORF)
cessation de fonction
15 Avril 201115/04/2011
De: Bayard (Roland)
huissier de justice à Lodève (Hérault)
Objet:
Membres
Suppléants
suppleant
JUSC0822576A(source BOMJ)
renouvellement
19 Septembre 200819/09/2008
De: Bayard (Roland, Raymond)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Roland Bayard et Gilbert Alphand, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bourgoin-Jallieu (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000820012(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 200601/12/2006
De: Bayard (Roland, Raymond)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lodève (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000274690(source JORF)
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Roland Bayard
huissier de justice à Bourgoin-Jallieu (Isère)
Objet:
la commission instituée à l'article 37 du décret n° 75-770 du 14 août 1975 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices
instituée à
l'article 37 du décret n° 75-770 du
15 août 1975
modifié, chargée de donner son avis ou d'émettre des recommandations sur la localisation des offices d'huissiers de justice en fonction des besoins du public, de la situation géographique et de l'évolution démographique et économique
Membres
Suppléants
Groupe:
Commission instituée à l'article 37 du décret n° 75-770 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices
suppleant
JORFTEXT000000261808(source JORF)
composition
13 Octobre 200513/10/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.